AFSSAPS : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

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Maintenance et contrôle qualité des DM

L'obligation de maintenance et contrôle qualité des dispositifs médicaux assurent la fiabilité et les performances des dispositifs médicaux qui y sont soumis

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Référentiels publiés

	Modalités du contrôle de qualité
Installations de mammographie analogique	Décision du 07/10/05 : J.O du 30/10/05 en vigueur depuis le 01/03/06 Organismes de contrôle agréés
Installations de mammographie numérique	Décision du 30/01/06 : J.O du 11/03/06 Organismes de contrôle agréés Boîte à outils pour la mise en oeuvre du référentiel (24/10/2006) (113 ko) Les outils (fichiers zippés) La visualisation des mires nécessite un des viewers disponibles sur Internet Sets de mires , "propriété AAPM" (24/10/2006) (1035 ko) Mire TG18-QC de modalité MG, "propriété AAPM" (24/10/2006) (295 ko) Mire TG18-QC de modalité CR, "propriété AAPM" (22/10/2006) (296 ko) Logiciel "flatfields", "propriété LRCB" (14/11/2006) (335 ko) Fichier excel "monitor check" (16/08/2006) (77 ko)
Installations de médecine nucléaire	Décision du 25 /11/ 08 : J.O du 12/12/08 Organismes de contrôle agréés
Installations de radiologie dentaire	Décision du 08/12/08 : J.O du 26/12/08 Mise au point destinée aux exploitants d'installations de radiologie dentaire (04/02/2010) (221 ko) Organismes de contrôle agréés
Installations de radiodiagnostic	Décision du 24/09/07 : J.O du 25/10/07 La décision du 24/09/07 comporte 2 volets, contrôle interne et contrôle externe et remplace la décision du 20/11/06 uniquement consacrée au contrôle interne qui est abrogée.La nouvelle décision prend effet dès le 25/10/07 pour la partie interne et le 01/03/09 pour la partie externe Organismes de contrôle agréés Mise au point destinée aux exploitants Mise au point destinée aux exploitants d'installations de radiodiagnostic (20/10/2009) (237 ko) Mises au point techniques Mise en garde générale (06/11/2008) (374 ko) Points 6.1.1.2 et 6.2.1.2 "couche de demi-atténuation (points 6.1.2 et 6.2.1.2)" (06/11/2008) (374 ko) Correspondance entre le champ irradié et le récepteur d'image (point 6.1.2.2.2) (06/11/2008) (374 ko)
Installations de radiothérapie externe	Contrôle de qualité externe Décision du 02/03/04 : J.O du 21/04/04 Décision du 27/07/07 modifiant celle du 02/03/04 : J.O du 14/08/07 Décision du 27/07/07 relative à l'audit du contrôle de qualité interne et externe : J.O du 14/08/07 Boîte à outils pour la mise en oeuvre de la décision du 02/03/04 modifiée (31/08/2007) (431 ko) Contrôle de qualité interne Décision du 27/07/07 : J.O du 09/09/07 Organismes de contrôle agréés
Installations de scanographie	Décision du 22/11/07 : J.O du 07/12/07 Organismes de contrôle agréés
Ostéodentisomètres	Point d'information sur le contrôle qualité des ostéodensitomètres (11/02/2006) (27 ko) Décision du 20/03/05 : J.O du 07/06/05 Organismes de contrôle agréés

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Maintenance et contrôle qualité des DM

Référentiels publiés

Installations de mammographie analogique

Installations de mammographie numérique

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