Rapports et synthèses

Rapports et synthèses

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Autres produits et substances

Rapport relatif à l’innocuité des produits hydro-alcooliques (PHA) à base d’éthanol utilisés pour la désinfection des mains à peau saine par le grand public dans le cadre de l’épidémie de la grippe A (H1N1) (05/01/2010)  (137 ko)
   

Cosmétiques

Test clinique final de sécurité photo-toxique (TCFS PT) d’un produit cosmétique : recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (18/02/2010)  (106 ko)
Rapport d’évaluation de la sécurité des produits cosmétiques destinés aux enfants de moins de trois ans (10/10/2009)  (759 ko)
Test clinique final de sécurité (TCSF) d'un produit cosmétique en vue de confirmer son abscence de potentiel sensibilisant cutané retardé : recommandations aux promoteurs de recherche et aux prestataires de service (12/05/2009)  (131 ko)
Recommandations sur les produits cosmétiques à base de terpénoïdes (05/08/2008)  (74 ko)
Recommandations relatives aux critères de qualité des huiles essentielles (21/05/2008)  (291 ko)
Recommandations concernant les conditions d'etiquetage des produits de protection solaire - annexe 2 stabilité (19/06/2007)  (117 ko)
Recommandations relatives à l’estimation de la période après Ouverture (PAO) (19/06/2007)  (138 ko)
Recommandations aux fabricants ou aux responsables de la mise sur le marché relatives à l’évaluation de la sécurité pour la santé humaine d’un ingrédient ou d’une combinaison d’ingrédients à usage cosmétique (12/12/2006)  (131 ko)
Rapport de synthèse élaboré par le groupe de réflexion de l’Afssaps sur les produits de protection solaire (13/01/2006)  (287 ko)
   

Dispositifs médicaux

Bilan des déclarations reçues par l'Afssaps et l'ASN au titre de la radiovigilance (01/10/2009)  (1799 ko)
Dispositifs medicaux indispensables en cas de crise sanitaire majeure : cas de la pandemie grippale (07/09/2009)  (600 ko)
Recommandations d’utilisation des concentrateurs d’oxygène pour l’approvisionnement du système de distribution de gaz médicaux d’un établissement de santé (29/07/2009)  (70 ko)
Evaluation des endoprothèses aortiques abdominales utilisées pour le traitement des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale (09/04/2009)  (1146 ko)
Rapport de fin d'enquête sur les circonstances de survenue des AES par piqûre avec matériels de sécurité (16/02/2009)  (408 ko)
Obsolescence des dispositifs médicaux (15/01/2009)  (79 ko)
Mise au point sur les implants intraoculaires monofocaux utilisés dans le traitement chirurgical de la cataracte (10/10/2008)  (257 ko)
Contrôle en laboratoire des produits d’entretien des lentilles de contact (LC) (23/01/2008)  (52 ko)
Contrôle du marché des désinfectants à base d’acide peracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles – 2 ème partie (23/12/2007)  (118 ko)
Bandelettes posées par voie vaginale-rapport d'enquête (01/12/2005)  (403 ko)
Informations et recommandations relatives aux petits stérilisateurs à la vapeur d'eau (01/12/2005)  (479 ko)
Addenda Interactions entre dispositifs médicaux implantables actifs (DMIA) et dispositifs médicaux (29/11/2005)  (46 ko)
Mercure des amalgames dentaires- actualisation des connaissances (19/10/2005)  (737 ko)
Amalgames dentaires - Etats des lieux et recommandations (19/10/2005)  (91 ko)
Contrôle du marché des systèmes de mammographie numérique CR (01/09/2005)  (117 ko)
Contrôle du marché des gants médicaux en latex de caoutchouc naturel/dosage des allergènes (01/06/2005)  (165 ko)
Interactions entre dispositifs médicaux implantables actifs et dispositifs médicaux (01/02/2005)  (247 ko)
Contrôle du marché des désinfectants à base d'acide peracétique pour la désinfection manuelle des dispositifs médicaux thermosensibles – 1 ère partie (23/04/2004)  (131 ko)
Contrôle du marché des gants médicaux en latex de caoutchouc naturel (01/02/2004)  (209 ko)
Contrôle du marché des pansements primaires non stériles (21/06/2002)  (149 ko)
 

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Rapport du contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro utilisés pour la recherche des anticorps IgG et/ou totaux anti-Helicobacter Pylori (08/01/2010)  (309 ko)
Réactifs de détection de l'antigène HBs du virus de l'hépatite B (AgHBs) (21/12/2009)  (54 ko)
Contrôle du marché des dispositifs medicaux de diagnostic in vitro de dosage de ciclosporine (28/04/2009)  (103 ko)
Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro des dosages de parathormone ( PTH) (11/03/2009)  (72 ko)
Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage de thyroglobuline (03/03/2009)  (54 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage de prolactine (28/05/2008)  (67 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de dignostic in vitro pour la détection et le dosage des anticorps totaux anti-VHA (01/11/2007)  (371 ko)
Contrôle de matché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cholestérol-HDL (02/08/2007)  (351 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage MUC-1/CA15-3 (version du 09/07/07) (02/08/2007)  (342 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour la détection et le dosage des anticorps anti-HBs (07/05/2007)  (171 ko)
Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage de PSA (16/12/2006)  (192 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage du cortisol (14/11/2006)  (56 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro de dosage d'estradiol (01/04/2006)  (106 ko)
Contrôle du marché des dispositifs médicaux de dosage de l'hormone de croissance (GH) (01/02/2006)  (412 ko)
Contrôle du marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour la détection des anti-corps anti-VIH 1 et 2 (01/11/2005)  (49 ko)
Contrôle de marché des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro Elisa Syphilis (02/05/2005)  (521 ko)
Réévaluation des notices des réactifs de dosage des D-dimères (01/08/2003)  (171 ko)
Réévaluation des des réactifs de la sous-unité bêta-libre de l'HCG (16/12/2002)  (341 ko)
Place du dépistage de l'AG VHC dans la qualification biologique des dons de sang, de cellules, d'organes et de tissus (01/07/2000)  (125 ko)
e-Annales du Contrôle national de qualité des analyses de biologie médicale
   

Médicaments

Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité du médicament et des autres produits de santé 2008 (28/01/2010)  (139 ko)
Contrôles en laboratoire des matières premières de médicaments chimiques (19/11/2009)  (75 ko)
Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par substance active (06/11/2009)  (3547 ko)
Position paper sur la protéomique - Le point sur l'analyse protéomique dans l'industrie pharmaceutique : le défi analytique n'est il pas tout simplement trop grand ? (29/10/2009)  (90 ko)
Concept paper sur l’imagerie en toxicologie (29/10/2009)  (227 ko)
Recommandations nationales sur les médicaments nécessaires dans un contexte de pandémie grippale - Note de méthodologie (08/09/2009)  (144 ko)
Référentiel des petits conditionnements de solutions injectables avant et après modification des étiquetages - Classement par laboratoires pharmaceutiques (04/08/2009)  (14664 ko)
Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées a l’Afssaps (période janvier 2006 / janvier 2008) (19/05/2009)  (588 ko)
Rapport annuel d' activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de santé 2007 (04/12/2008)  (134 ko)
Recommandations relatives à l'évaluation toxicologique des médicaments sous forme nanoparticulaire (29/09/2008)  (82 ko)
Rapport activite Pharmacovigilance 2008 (29/07/2008)  (135 ko)
Résumé du rapport d’analyse des préparations hospitalières déclarées à l’Afssaps (période janvier 2004-janvier 2006) (28/04/2008)  (524 ko)
Rapport annuel d'activité du Contrôle de la publicité des médicaments et des autres produits de sante 2006 (20/09/2007)  (111 ko)
Contrôles en laboratoire des génériques - Conclusions générales de 7 années de contrôle (26/07/2006)  (84 ko)
Développement des inhibiteurs et prise en charge chez les patients hémophiles traités par Facteur VIII ou IX d’origine plasmatique ou recombinante (24/07/2006)  (397 ko)
Traitement hormonal substitutif de la ménopause - Caractéristiques de l’utilisation en France - Effets sur la survenue de cancers du sein et d’évènements cardiovasculaires en France - Propositions d’études complémentaires (13/10/2005)  (450 ko)
Rapport préliminaire sur l'utilisation de la mépacrine (01/04/2002)  (49 ko)
Conditions de retrait du marché des spécialités contenant de la cérivastatine le 08/08/01 et obligations de pharmacovigilance (01/12/2001)  (107 ko)
DHEA : Rapport du groupe ad hoc (03/07/2001)  (53 ko)
Analyse de l'évolution des prescriptions et des consommations des antiasthmatiques en France en ambulatoire et en milieu hospitalier (01/06/2001)  (294 ko)
Etat des lieux en 1999-2000 dans les établissements de santé de l'existence de recommandations pour la prescription et des modalités de dispensation des antibiotiques (01/02/2001)  (244 ko)
Vaccination Anti Hépatite B : mise à jour des données (01/03/2000)  (57 ko)
Etude de la prescription et de la consommation des vasodilatateurs en ambulatoire (01/09/1999)  (318 ko)
Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire (01/03/1999)  (258 ko)
Etude de la prescription et de la consommation des antidépresseurs en ambulatoire (01/07/1998)  (129 ko)
Etude de la prescription et de la consommation des antibiotiques en ambulatoire (01/05/1998)  (184 ko)
   

Produits biologiques

Rapport annuel de biovigilance 2008 (15/09/2009)  (816 ko)
Rapport d'activité des banques de tissus d'origine humaine autorisées aux activités de préparation, conservation, distribution et cession; autorisées aux activités d'importation/exportation : situation au 31/12/05 (11/10/2006)  (239 ko)
Recommandations pour la mise en oeuvre de dérogations permettant l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C (23/12/2005)  (181 ko)
Dérogations pour l'utilisation d'organes ou de cellules de donneurs porteurs de marqueurs du virus de l'hépatite B ou C : recommandations pour la mise en oeuvre des protocoles dérogatoires de greffe - Rapport du groupe d'experts réunis sous l'égide de l'A (20/12/2004)  (536 ko)
Recommandations portant diffusion des algorithmes de validation biologique des tests de dépistage des maladies transmissibles applicables à la qualification biologique des organes, tissus et cellules (01/04/2004)  (178 ko)
Place du dépistage des Antigènes et des ARN du VIH et du VHC dans la qualification biologique des greffons (organes,tissus et cellules) (01/07/2001)  (298 ko)
 

Produits de thérapie génique

Rapport du Groupe de Travail de Thérapie Génique de l’Afssaps à propos de la survenue de deux évènements indésirables graves dans l’essai clinique de thérapie génique du déficit immunitaire combiné sévère lié à l’X (DICS-X) (30/01/2003)  (47 ko)
 

Produits sanguins labiles / Médicaments dérivés du sang

Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Septième actualisation des travaux du groupe d'experts plur (05/10/2009)  (318 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2008 (28/07/2009)  (1091 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2007 (21/01/2009)  (543 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2006 (09/01/2009)  (1308 ko)
Analyse du risque de transmission de la variante de la Maladie de Creutzfeld-Jakob (vMCJ) et de la forme sporadique de la Maladie de Creutzfeld-Jakob par les produits de santé d'origine humaine - Sixième actualisation des données du rapport du groupe d'ex (18/12/2007)  (323 ko)
Résumé du rapport d'activité Hémovigilance 2005 (13/07/2007)  (168 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2005 (13/07/2007)  (980 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2004 (12/07/2005)  (938 ko)
Résumé du rapport d'activité Hémovigilance 2004 (12/07/2005)  (42 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2003 (12/07/2005)  (667 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2002 (22/09/2004)  (1689 ko)
Rapport d'activité Hémovigilance 2001 (04/03/2003)  (874 ko)
Analyse du risque de transmission de la nouvelle variante de la maladie de Creutzfeldt-Jacob par le sang et ses dérivés (01/12/2000)  (188 ko)
Risque de transmission des ESST par les produits sanguins (01/03/2000)  (145 ko)
   

Stupéfiants et psychotropes

OSIAP - Résultats de l'enquête 2007 (23/03/2009)  (117 ko)
ASOS - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)  (134 ko)
OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2007 (20/03/2009)  (171 ko)
DRAMES - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)  (69 ko)
Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2007 (23/02/2009)  (110 ko)
DRAMES - Résultats de l'enquête 2006 (11/02/2008)  (63 ko)
OSIAP - Résultats de l'enquête 2006 (16/10/2007)  (122 ko)
Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2006 (16/10/2007)  (62 ko)
DRAMES - Résultats de l'enquête 2005 (16/10/2007)  (60 ko)
OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2006 (15/10/2007)  (89 ko)
ASOS - Résultats de l'enquête 2006 (15/10/2007)  (96 ko)
OPPIDUM - Résultats de l'enquête 2005 (18/10/2006)  (66 ko)
OSIAP - Résultats de l'enquête 2005 (18/10/2006)  (64 ko)
ASOS - Résultats de l'enquête 2005 (11/10/2006)  (71 ko)
Soumission chimique - Résultats de l'enquête 2005 (26/07/2005)  (277 ko)