AFSSAPS : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

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Autres produits  et substancesAutres produits et substances

Alertes

RSS

11/03/2011 - Décision de suspension de l’autorisation d’ouverture de l’établissement pharmaceutique du laboratoire d'aromathérapie de phytothérapie et d'homéopathie traditionnelle LAPHT PHYTOFRANCE (11/03/2011) application/pdf (54 ko)

04/03/2011 - Décision du 4 mars 2011 relative à la surveillance du marché des procédés, produits et appareils destinés à la désinfection des locaux dans les cas prévus à l'article L. 3114-1 du code de la santé publique et portant interdiction de mise sur le marché à titre onéreux ou gratuit, de publicité ainsi que d’utilisation du procédé Hydrogenium C2 / Biojet serie 200 fabriqué par TTM Environnement / Intergaz en mode automatique (04/03/2011) application/pdf (65 ko)

Dernières informations de sécurité

07/02/2012 - Décision du 1er décembre 2011 interdisant des publicités pour des méthodes à visée thérapeutique Natur'l

07/02/2012 - Décision du 1er décembre 2011 interdisant des publicités pour des méthodes à visée thérapeutique Levana-Abracadabra

07/02/2012 - Décision du 1er décembre 2011 interdisant des publicités pour des méthodes à visée thérapeutique Energy's stones

07/02/2012 - Décision du 1er décembre 2011 interdisant des publicités pour des méthodes à visée thérapeutique Cabinet Cekara

07/02/2012 - Décision du 5 décembre 2011 interdisant des publicités pour des méthodes à visée thérapeutique Bio Energétique

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Répertoire des médicaments
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Déclaration des codes LPP
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Fidnet - consultation en ligne des déclarations d'intérêts
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Obtention du numéro d'enregistrement pour les essais cliniques
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Offres d’emploi
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Répertoire public des essais cliniques de médicaments
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Suivi des signalements de matériovigilance
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Télédéclaration des préparations hospitalières
Accueil > Produits de santé > Autres produits et substances

Autres produits et substances (AUT)

Définition

Biocides, lait maternel des lactariums, OGM, MOT (micro-organismes et toxines), REACH (substances chimiques), objets appareils et méthodes, procédés et appareils de désinfection des locaux, produits contraceptifs et contragestifs.

Infos de sécurité.

  • Interdictions de publicité
  • Information produit / Information traitement

Activités.

  • Appels à projets de recherche
  • Biocides - Appareils de désinfection par voie aérienne
  • Contrôle de la publicité
  • Textes publiés en 2012 concernant les autres produits et substances

Dossiers thématiques.

  • Biotox / Piratox/Piratome
  • Groupe de Travail Reproduction, Grossesse et Allaitement
  • Les produits hydroalcooliques
  • Micro-organismes et toxines hautement pathogènes (MOT)

Publications.

  • Dernières publications
  • Formulaires et démarches - Appels à projets de recherche
  • Formulaires et démarches - Micro-organismes pathogènes et toxines - MOT
  • Ordres du jour & comptes-rendus de commissions - Contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
  • Rapports et synthèses "Autres produits et substances"
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